Déposée le 7 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADRF CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SELECTION LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-48 du 2 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADRF CONSEIL domicilié(e) 5 rue de la SCIERIE - 68150 - OSTHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 980 181 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADRF CONSEIL, M. XERRI Gilles domicilié(e) 5 RUE DE LA SCIERIE - 68150 - OSTHEIM - France.
La marque SELECTION LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADRF CONSEIL, SAS - 5 rue de la SCIERIE - 68150 - OSTHEIM - France - SIREN 822980181
ADRF CONSEIL, M. XERRI Gilles - 5 RUE DE LA SCIERIE - 68150 - OSTHEIM - France
Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
Inscription le 6 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779329 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-06
Glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; Administration d'affaires commerciales de magasins de vente au détail ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; stockage électronique de données ;
Services juridiques ; médiation ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; Octroi de licences de concepts de franchise, octroi de licences de marques.
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